Archives de la catégorie -Sécurité Routière

11 infractions maintenant verbalisables sur la base de vidéos ou radars

Depuis le 31 décembre 2016, 7 nouvelles catégories d’infractions routières peuvent être constatées sans interception du véhicule en bord de route grâce à la vidéo-verbalisation et aux radars. Cette mesure fait suite à un décret publié au Journal officiel du 30 décembre 2016.

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Les nouvelles catégories d’infractions concernées sont :

  • le défaut du port de la ceinture de sécurité ;
  • l’usage du téléphone portable tenu en main ;
  • la circulation, l’arrêt, et le stationnement sur les bandes d’arrêt d’urgence ;
  • le chevauchement et le franchissement des lignes continues ;
  • le non-respect des règles de dépassement ;
  • le non-respect des sas-vélos ;
  • le défaut de port du casque à deux-roues motorisé.

La procédure de vidéo-verbalisation permet de constater sur écran de contrôle une infraction au code de la route filmée par une caméra de vidéo-protection implantée sur la voie publique. L’image du véhicule est capturée pour identifier la marque et le numéro de plaque d’immatriculation. Un procès verbal est alors édité, transféré au Centre national de traitement de Rennes qui adresse ensuite un avis de contravention au domicile du titulaire du certificat d’immatriculation.

  Rappel :

Il existait jusqu’alors 4 catégories d’infractions relevant de ce dispositif :

  • le non-respect des signalisations imposant l’arrêt des véhicules (feu rouge, stop…) ;
  • le non-respect des vitesses maximales autorisées ;
  • le non-respect des distances de sécurité entre les véhicules ;
  • l’usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules comme les bus et les taxis.

Permis de conduire : modification de l’épreuve pratique.

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Les modalités de l’épreuve pratique de l’examen du permis de conduire des catégories B et B1 évoluent. À côté de la vérification d’un élément technique du véhicule et de la question en lien avec la sécurité routière, il introduit une question portant sur les notions élémentaires de premiers secours. C’est ce qu’indique un arrêté du 6 octobre 2017 publié au Journal officiel du 18 qui modifie l’arrêté du 19 février 2010.

A partir du 1er janvier 2018, lors de l’épreuve pratique de l’examen du permis de conduire de la catégorie B, les candidats devront notamment répondre à une question portant sur les notions élémentaires de premiers secours.

À ce titre, 1 point sera attribué au candidat si la réponse à cette question est correcte.

L’objectif est d’imposer une formation aux notions élémentaires de premiers secours aux candidats à l’examen du permis de conduire de la catégorie B.

Comment bien préparer son véhicule avant de partir sur la route des vacances ?

Lors des vacances d’été, les risques d’accidents de la circulation sont importants. C’est la raison pour laquelle la Sécurité routière fait le point sur ce qu’il faut savoir pour bien préparer son véhicule avant un départ en vacances.

  • de faire appel à un garagiste pour vérifier l’état du véhicule (freins, amortisseurs, huile, batterie) ;

  • d’effectuer lui-même certains contrôles (vérifier le niveau d’huile, la pression des pneus, etc.) ;

  • d’apporter par exemple une bouteille d’eau, une trousse de secours et un pare-soleil durant le trajet ;

  • d’être équipé d’une roue de secours ;

  • de placer les bagages les plus grands et les plus lourds au fond du coffre.

La Sécurité routière rappelle enfin que le conducteur doit disposer dans son véhicule d’un gilet jaune de sécurité et d’un triangle de signalisation.

Démenti de la Délégation à la Sécurité routière

Le 1er juillet 2017, des informations erronées sur une prétendue évolution des règles du code de la route au 1er juillet ont été reprises par certains médias. La DSR tient à apporter les précisions suivantes : la seule modification intervenue le 1er juillet 2017 porte sur la taille réglementaire des plaques de deux et trois-roues motorisés, comme l’a annoncé la Délégation à laSécurité routière par voie de communiqué de presse.

Démenti de la Délégation à la Sécurité routière

Concernant les autres modifications annoncées :la baisse de l’alcoolémie légale pour les conducteurs novices est entrée en vigueur il y a deux ans, le 1er juillet 2015. Le fait de téléphoner au volant est sanctionné par la perte de 3 points et 135 euros d’amende depuis janvier 2012. L’interdiction d’un écran dans le champ de vision d’un conducteur est inscrite dans le Code de la route depuis 2008. Aucun article du Code de la route ne mentionne spécifiquement l’interdiction d’écouter de la musique, de manger un sandwich ou de chercher quelque chose dans la boîte à gants du véhicule. Pour autant, l’article R.412-6 du Code de la route datant de 2001 et modifié en 2008 permet aux forces de l’ordre de sanctionner tout comportement dangereux : « Le conducteur doit à tout moment adopter un comportement prudent et respectueux vis à vis des autres usagers. (…) Tout conducteur doit constamment se tenir en état et en position d’exécuter commodément et sans délai toutes les manœuvres qui lui incombent. » Cette disposition, que les forces de l’ordre n’appliquent qu’avec discernement, pourrait donc, éventuellement, conduire à verbaliser un comportement inapproprié et dangereux. En ces périodes de départ, la délégation à la sécurité routière rappelle les consignes de prudence et invite tous les usagers de la route à respecter l’ensemble des règles du code de la route, établies pour leur sécurité et celle de leur proches.

source: sécurité routière

CASQUE OBLIGATOIRE A VELO

CASQUE VELO

A partir de la date du 22 mars 2017, le casque à vélo sera obligatoire pour les enfants de moins de 12 ans. Cette mesure s’inscrit dans le cadre des décisions du CISR du 2 octobre 2015 (mesure numéro 16) et a été publiée par le décret n° 2016-1800 au journal officiel ce 22 décembre 2016.

Limiter les blessures graves à la tête et au visage, telle est l’ambition de cette mesure. Nous avions déjà évoqué la question du casque à vélo en mettant en avant notamment la baisse de son efficacité au delà de 20 km/h.

Rappelons que 80% des accidents mortels à vélo sont des traumatismes crâniens.  Le casque diminue le risque de blessure grave à la tête de 70%.  Le port du casque diminue aussi de manière significative le risque de perte de connaissance : à plus de 10 km/h, il passe de 98% dans le cas d’une tête non casquée à 0,1% pour une tête casquée.

Le 22/03/2017, le port du casque est obligatoire pour les enfants de – de 12 ans :

♦ Qu’il soit conducteur de son vélo,
ou
♦ qu’il soit passager du vélo ou cargobike.

En revanche, pour les adultes le casque n’est toujours pas obligatoire, mais il reste important de montrer l’exemple. Si vous avez un traitement qui fluidifie le sang comme des anti-coagulants ou des antiagrégants plaquettaires, nous vous conseillons vivement de ne jamais faire de vélo sans casque.

« En circulation, le conducteur et le passager d’un cycle, s’ils sont âgés de moins de 12 ans, doivent être coiffés d’un casque conforme à la réglementation relative aux équipements de protection individuelle. Ce casque doit être attaché. »

Nous vous invitons à choisir un casque norme CE : avec la mention « casque homologué CE EN 1078, ANSI et SNELL ».

En cas de non-port du casque, c’est l’adulte qui est responsable. Il s’agit dans ce cas d’une contravention de 4ème classe avec une amende de 135€ pouvant être minorée à 90€. Bien évidemment sans retrait de point comme pour toute infraction à vélo.

Infractions routières 2017

11 infractions maintenant verbalisables sur la base de vidéos ou radars

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Depuis le 31 décembre 2016, 7 nouvelles catégories d’infractions routières peuvent être constatées sans interception du véhicule en bord de route grâce à la vidéo-verbalisation et aux radars. Cette mesure fait suite à un décret publié au Journal officiel du 30 décembre 2016.

Les nouvelles catégories d’infractions concernées sont :

  • le défaut du port de la ceinture de sécurité ;
  • l’usage du téléphone portable tenu en main ;
  • la circulation, l’arrêt, et le stationnement sur les bandes d’arrêt d’urgence ;
  • le chevauchement et le franchissement des lignes continues ;
  • le non-respect des règles de dépassement ;
  • le non-respect des sas-vélos ;
  • le défaut de port du casque à deux-roues motorisé.

La procédure de vidéo-verbalisation permet de constater sur écran de contrôle une infraction au code de la route filmée par une caméra de vidéo-protection implantée sur la voie publique. L’image du véhicule est capturée pour identifier la marque et le numéro de plaque d’immatriculation. Un procès verbal est alors édité, transféré au Centre national de traitement de Rennes qui adresse ensuite un avis de contravention au domicile du titulaire du certificat d’immatriculation.

  Rappel :

Il existait jusqu’alors 4 catégories d’infractions relevant de ce dispositif :

  • le non-respect des signalisations imposant l’arrêt des véhicules (feu rouge, stop…) ;
  • le non-respect des vitesses maximales autorisées ;
  • le non-respect des distances de sécurité entre les véhicules ;
  • l’usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules comme les bus et les taxis.

Conducteurs sans permis: Renforcement des sanctions

la loi du 18 novembre 2016 précitée a renforcé à partir du 20 novembre 2016, les sanctions à l’encontre des conducteurs sans permis en introduisant les nouvelles dispositions suivantes : le fait de conduire un véhicule sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule tout en faisant usage d’un permis de conduire faux ou falsifié est puni de 5 ans d’emprisonnement et de 75 000 € d’amende. L’auteur d’une telle infraction encourt également, à titre de peine complémentaire :

  • la confiscation obligatoire du véhicule s’il en est le propriétaire ;
  • une peine de travail d’intérêt général ;
  • une peine de jours-amende ;
  • l’interdiction pendant 5 ans maximum de conduire certains véhicules, y compris ceux pour lesquels le permis de conduire n’est pas nécessaire ;
  • l’obligation d’accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.

Il encourt également pour faux et usage de faux :

  • une interdiction des droits civiques, civils et de famille ;
  • une interdiction soit d’exercer une fonction publique ou l’activité professionnelle dans l’exercice de laquelle l’infraction a été commise, soit d’exercer une profession commerciale ou industrielle, de diriger, d’administrer, de gérer ou de contrôler à un titre quelconque, directement ou indirectement, pour son propre compte ou pour le compte d’autrui, une entreprise commerciale ou industrielle ou une société commerciale ;
  • l’exclusion des marchés publics ;
  • une interdiction du territoire français pour une durée maximale de 10 ans au plus ou à titre définitif, s’il est de nationalité étrangère.

Infractions routières : ce qui change au 1er janvier 2017

snitchInfractions routières commises avec un véhicule professionnel : les employeurs devront donner l’identité des auteurs salariés

 

À partir du 1er janvier 2017, les employeurs seront tenus de communiquer aux services de police ou de gendarmerie l’identité et l’adresse du salarié ayant commis une infraction au code de la route, constatée par radar, au moyen d’un véhicule de l’entreprise.

L’employeur devra fournir les coordonnées du salarié qui conduisait ce véhicule, par lettre recommandée avec accusé de réception (ou de façon dématérialisée selon des modalités restant à définir), dans un délai de 45 jours à partir de l’envoi ou de la remise de l’avis de contravention. La liste des infractions au code de la route concernées sera fixée par décret.

L’employeur qui ne respecte pas cette obligation encourt l’amende forfaitaire prévue pour les contraventions de la 4ème classe d’un montant quintuplé (375€ x 5) par rapport au montant appliqué à une personne physique.

GILET JAUNE DEUX ROUES

Nul n’est censé ignorer la loi… Vous n’êtes donc pas sans savoir que depuis le début de l’année 2016, tous les motards doivent disposer d’un gilet de haute visibilité.

Le Décret n°2015-514 est bel et bien entré en vigueur.images GILET

 Doit-on posséder un modèle particulier ?

Tout d’abord, on parle bien de gilet, laissez tomber le brassard, c’est hors sujet. Ensuite sachez que le gilet jaune n’est pas forcément… jaune. Dans le texte officiel, le terme employé est  »gilet de haute visibilité », mais évidemment avec l’habitude de voir de ce genre de produit jaune fluo, le terme de  »gilet jaune » est entré dans les mœurs. Ainsi le gilet peut être de la couleur que vous souhaitez mais il doit remplir une condition, correspondre à une de ces deux normes : EN 471 ou EN 1150. Alors autant  bien vérifier la présence de la fameuse étiquette de conformité sur votre gilet. Certes, on peut penser que ces étiquettes ne seront peut-être pas systématiquement contrôlées par les policiers ou gendarmes, mais on ne peut pas ne pas attirer votre attention sur ce point

Doit-on le porter tout le temps ?

Oui, s’acheter un beau blouson moto dernier cri pour le recouvrir d’un gilet jaune, ça ne fait pas plaisir à tout le monde ! Mais avant de prendre les tours, penchez-vous de plus près sur le décret en question. Sachez que lorsque vous roulez, en aucun cas le port du gilet est obligatoire. Vous devez juste pouvoir disposer de ce gilet jaune, que ça soit dans une poche de votre veste, dans un compartiment de votre moto, mais nul texte ne vous oblige à le porter en permanence. 
Cependant, en cas de contrôle, si vous ne pouvez pas présenter de gilet, vous êtes verbalisable et il vous en coûtera 11 euros… Notez bien qu’avant que la détention du gilet haute visibilité soit aussi appliquée aux motards, l’amende était de 135 euros. Avec l’extension aux usagers de deux roues, les pouvoirs publics ont considéré que le montant de cette amende était trop importante, ils l’ont baissé à 11 euros, mais ont laissé 135 euros d’amende en cas de non port en cas d’urgence. Pour une fois qu’une amende baisse, autant le signaler.

Alors quand doit-on le mettre ?

Dès l’instant où l’on descend de la moto après un arrêt d’urgence sur la voie publique(exactement comme pour les conducteurs automobile depuis 2008), vous devez porter ce gilet jaune afin d’être plus facilement visible par les autres usagers de la route et de minimiser le risque de sur-accident. La vie d’un motard vaut bien celle d’un automobiliste, autant avoir la même règle. Là encore, on peut penser que les forces de l’ordre ne chercheront pas à pousser le vice et vous verbaliser lors d’une pause pipi ou un arrêt temporaire pour ajuster son équipement par exemple (ayez tout de même la présence d’esprit de vous arrêter dans un endroit adéquat…). Ici, on parle bien d’une utilisation en cas d’urgence, c’est à dire une panne, un accident sur lequel vous intervenez par exemple, bref une situation exceptionnelle. Attention toutefois, si vous ne revêtez pas le gilet haute visibilité dans ces derniers cas, l’amende pourra être de 135 €.

Je suis tombé, je n’ai pas mon gilet sur moi, est-ce que je suis verbalisable ?

Il faut éviter les caricatures… Si vous êtes victime d’un accident, le but ne sera pas de vous verbaliser et il semble logique qu’un motard qui chute ne sera pas forcement en mesure d’enfiler instinctivement son gilet. Toutefois, si vous y pensez, et que vous êtes en état de le faire, en attendant l’arrivée des secours, ne vous en privez pas !

La nuit ou par faible visibilité, doit-on le porter ?

Non, encore une fois, les cyclistes ont eux cette obligation, pas nous. Le gilet haute visibilité s’utilise en cas d’arrêt d’urgence uniquement. Mais dans la situation de forte pluie, de brouillard épais, de grêle… Vous savez, ces situations qui vous contraignent à vous arrêter sous un pont pour enfiler la combinaison de pluie et/ou parce que vous ne parvenez plus à rouler en sécurité. Là encore vous pouvez profiter de l’occasion pour enfiler votre gilet, même si rien ne vous y oblige.

Je roule avec un 3-roues, est ce que je suis concerné ?

Le décret sur le gilet haute visibilité ne concerne pas que les motos à proprement parler, ici on englobe tous les véhicules à 2, 3 ou 4 roues non carrossés, conduisibles avec un guidon et un casque sur la tête ! Les cyclomoteurs, scooters, les quads, les Can-Am, les MP3… Personne n’y échappe.

A partir de quelle cylindrée doit-on en disposer ?

Il n’y a pas de limite de cylindrée, du moment qu’on roule sur un deux roues motorisé (ou plus, cf question précédente), il faut avoir un gilet jaune en sa possession. Les 50 cm3, les scooters, les véhicules électriques, les 125, les superbikes réplicas… Tout le monde est logé à la même enseigne.

Lorsqu’on roule en duo, doit-on disposer de deux gilets ?

Non, la règle concerne uniquement le conducteur du véhicule et n’oblige en rien à disposer de deux gilets haute visibilité si vous transportez un passager sur la moto. La loi est exactement la même que pour les voitures, vous n’avez pas besoin de plusieurs gilets d’avance pour emmener des passagers… Mais bon, si vous voulez en posséder plusieurs, ce n’est pas interdit !

Equipé d’un blouson de moto déjà fluo et réfléchissant, est ce que le gilet reste imposé ?

C’est un peu plus délicat dans ce cas précis, la question peut se poser. La règle est claire, vous devez avoir un gilet de haute visibilité avec vous, donc une veste de moto normée EN 471 ou EN 1150. La simple présence d’empiècements fluos et/ou rétro-réfléchissants n’est pas légalement suffisante. Sauf si votre équipement en question dispose des normes que nous avons vues plus haut, EN 471 et EN 1150, ce qui le classe dans la catégorie  »équipement de haute visibilité ». Au moment de votre achat, c’est donc une question primordiale de savoir si le blouson possède l’un de ces sésames, mais sachez que très peu de marques le proposent pour le moment.

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Il existe certains gilets airbag (Chez Helite, Spidi, Hit par exemple) qui ont des caractéristiques proches de celles d’un gilet haute visibilité, renseignez vous auprès de votre concessionnaire pour savoir si le modèle que vous envisagez d’acheter est doublement certifié : comme airbag et comme vêtement de haute visibilité…

Les règles d’or pour retenir un ami …


sam la vie de tesREGLES D’OR POUR EVITER QU’UN AMI QUI A TROP BU PRENNE LA ROUTE

Faites lui part de vos réelles inquiétudes
Culpabilisez-le pour le dissuader, employez des images fortes : Je préfère encore que nous soyons fâchés plutôt que d’être en deuil.

Ralliez vos amis dans votre démarche
L’union fait la force….à plusieurs  vous multipliez les arguments et vous légitimez votre position.

Proposez  lui  et commandez  lui un taxi
Ne perdez pas un ami pour le prix d’un taxi ! Et rassurez-le sur son véhicule qu’il viendra chercher le lendemain.

Proposez lui de dormir sur place
De façon la plus naturelle possible, afin qu’il ne se sente pas gêné d’accepter.

Demandez de l’aide
Contactez l’un de ses proches, qui saura comment le raisonner.

Parlez lui de l’amende encourue et du retrait de permis (en plus si il est jeune conducteur)
S’il a besoin de son véhicule pour le travail, dites-lui que perdre son permis et son travail ferait beaucoup pour une soirée !

Confisquez-lui  ses clés de voiture
Si votre ami ne veut toujours rien entendre, il ne vous laisse guère le choix…vous devez lui confisquer ses clés.
Ce geste lui évitera un retrait de permis ou lui sauvera la vie.

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 Appeler Zébu au 05.63.35.10.37

le vendredi et samedi soir de 23 h 00 à 6 h 00.